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Service de l'eau et de l'assainisement
Standard: 03.80.51.81.88 du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
 
 
 
 
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Prix de l'eau pour les communes de BEVY, CHEVANNES, CLEMENCEY, COLLONGES-LES-BEVY, CURTIL-VERGY, DETAIN ET BRUANT, SEMEZANGES, TERNANT, URCY
  PRIX H.T. T.V.A. 5,5% PRIX T.T.C.

REDEVANCE EAU

Puisage - transport

1,312 0,072 1,384

TAXE EAU - AGENCE DE L'EAU

Préservation des ressources en eau

0,04656 0,00256 0,049

TAXE ASSAINISSEMENT - AGENCE DE L'EAU

Redevance pour pollution

0,038 0,002 0,040
PROVISION RENOUVELLEMENT RESEAU 0,600 0,033 0,633
PRIX TOTAL AU M3 1,996 0,109 2,106

 

Prix de l'eau pour les communes de CHAMBOEUF, CURLEY, L'ETANG-VERGY, QUEMIGNY-POISOT, REULLE-VERGY, MESSANGES
  PRIX H.T. T.V.A. 5,5% PRIX T.T.C.

REDEVANCE EAU

Puisage - transport

1,312 0,072 1,384

REDEVANCE ASSAINISSEMENT

Dépollution eaux usées

1,330 0,07315 1,403

TAXE EAU - AGENCE DE L'EAU

Préservation des ressources en eau

0,04656 0,00256 0,049

TAXE ASSAINISSEMENT - AGENCE DE L'EAU

Redevance pour pollution

0,076 0,0041 0,080

TAXE ASSAINISSEMENT - AGENCE DE L'EAU

Modernisation des réseaux de collecte

0,052 0,0028 0,054
PROVISION RENOUVELLEMENT RESEAU 0,600 0,033 0,633
PRIX TOTAL AU M3 3,4165 0,187 3,603

 

Partie fixe eau applicable à l'ensemble des abonnés des communes de :
BEVY, CHEVANNES, CLEMENCEY, COLLONGES-LES-BEVY, CURTIL-VERGY, DETAIN ET BRUANT, MESSANGES, SEMEZANGES, TERNANT, URCY, CHAMBOEUF, CURLEY, L'ETANG-VERGY, QUEMIGNY-POISOT, REULLE-VERGY, BROCHON, COUCHEY, FIXIN, GEVREY-CHAMBERTIN, SEGROIS
Diamètre du compteur Partie fixe H.T. par an
15 à 25 34
30 42
40 49
50 à 80 60
100 67

 

Prix de l'eau pour les communes de BROCHON, COUCHEY, FIXIN, GEVREY-CHAMBERTIN
  PRIX H.T. T.V.A. 5,5% PRIX T.T.C.

REDEVANCE EAU

Puisage - transport

1,469 0,080 1,549

REDEVANCE ASSAINISSEMENT

Dépollution eaux usées

1,330 0,07315 1,403

TAXE EAU - AGENCE DE L'EAU

Préservation des ressources en eau

0,04656 0,00256 0,049

TAXE ASSAINISSEMENT - AGENCE DE L'EAU

Redevance pour pollution

0,190 0,010 0,200

TAXE ASSAINISSEMENT - AGENCE DE L'EAU

Modernisation des réseaux de collectes

0,130 0,007 0,137
PROVISION RENOUVELLEMENT RESEAU 0,600 0,033 0,633

PRIX TOTAL AU M3

3,765 0,206 3,971

 

Prix de l'eau pour la commune de SEGROIS
  PRIX H.T. T.V.A. 5,5% PRIX T.T.C.

REDEVANCE EAU

Puisage - transport

0,51 0,028 0,538

REDEVANCE ASSAINISSEMENT

Dépollution eaux usées

1,330 0,073 1,403

TAXE EAU - AGENCE DE L'EAU

Préservation des ressources en eau

0 0 0

TAXE ASSAINISSEMENT - AGENCE DE L'EAU

Redevance pour pollution

0,076 0,004 0,080

TAXE ASSAINISSEMENT - AGENCE DE L'EAU

Modernisation des réseaux de collectes

0,052 0,003 0,055
PROVISION RENOUVELLEMENT RESEAU 0,600 0,033 0,633

PRIX TOTAL AU M3

2,568 0,141 2,709

 

TARIFS INTERVENTION
  PRIX H.T. T.V.A. 5,5% PRIX T.T.C.

POSE COMPTEUR - DN 15 à 40

35,00 1,925 36,925

OUVERTURE OU FERMETURE D'UN BRANCHEMENT

25,00 1,375 26,375

REOUVERTURE BRANCHEMENT SUITE A LITIGE

201,23 11,068 212,30

IMPOSSIBILITE DE RELEVE OU NON PAIEMENT REDEVANCES

31,86 1,752 33,61

Les tarifs appliqués pour toute autre intervention sont à consulter auprès des services techniques de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin.

Un acompte de 50% pourra être demandé à la signature de chaque devis émis par la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin pour les prestations diverses.